Une
coopérative, qu'est-ce que c'est?
Les
coopératives sont présentes dans le milieu
universitaire au Québec depuis longtemps, principalement les
coopératives membres de la Fédération des
coopératives québécoises en milieu scolaire
regroupées sous la bannière Coopsco. Toutefois,
plusieurs questions demeurent pour plusieurs quant aux particularités
de cette forme d'entreprise. Loin d'être exhaustif, cet article
vise à présenter les principales caractéristiques
des coopératives et à fournir quelques ressources aux
gens intéressés à en savoir plus.
D'abord,
la définition d'une coopérative dans la législation
québécoise est la suivante: «Une coopérative
est une personne morale regroupant des personnes ou des sociétés
qui ont des besoins économiques, sociaux ou culturels et qui,
en vue de les satisfaire, s'associent pour exploiter une entreprise
conformément aux règles d'action coopérative»
(Loi sur les coopératives, L.R.Q., chapitre C-67.2, article
3). La coopérative se distingue donc de l'entreprise privée
principalement de trois façons:
La
propriété y est collective;
La
gouvernance y est démocratique;
Les
résultats y sont distribués en fonction de
l'utilisation des services.
La
coopérative, propriété de ses membres:
Comme
le suggère la définition citée plus tôt,
une coopérative est une association autonome de membres qui
ont des besoins communs et qui y répondent collectivement. Ses
membres en sont donc les uniques propriétaires et ceux qui
décident de ses orientations. Étant donné la
nature collective de la propriété de cette forme
d'entreprise, les objectifs définis par les membres sont
souvent la recherche d'une réponse plus adéquate aux
besoins collectifs et la pérennisation du service offert, et
non la maximisation du rendement sur le capital investi.
Toutefois,
la coopérative évolue dans le même environnement
socio-économique que les autres entreprises, elle doit donc
s'assurer une viabilité à long terme si elle veut être
en mesure de continuer la poursuite de ses objectifs. À cet
effet, la coopérative étant une personne morale, elle a
donc une identité légale propre. La responsabilité
financière de ses membres est donc limitée à la
valeur des parts souscrites.
Le
principe «un membre, un vote» et les structures de
gouvernance:
Dans
une coopérative, le pouvoir décisionnel est divisé
également entre tous les membres, que ceux-ci soient des
individus, des associations ou des entreprises, selon le principe un
membre, un vote. Ainsi, contrairement à la société
à capital action, les décisions y sont prises de façon
démocratique quelque soit les sommes investies par chacun des
membres.
Les
structures de gouvernance d'une coopérative sont définies
par la superposition de son volet associatif et de son volet
entrepreneurial:
L'instance
de décision principale est l'assemblée générale
des membres, assemblée à laquelle tous les membres
sont convoqués et y prennent des décisions de façon
démocratique. L'assemblée générale est
responsable de définir les orientations et la mission de la
coopérative, d'adopter les règlements et d'élire
le conseil d'administration.
Le
conseil d'administration est formé de membres élus par
l'assemblée générale de la coopérative.
Son mandat est d'assurer la gestion la gestion des opérations
et le respect des orientations définies par l'assemblée.
De
la notion de «profit» à la notion d'«excédent»:
Les
opérations que la coopérative effectue avec ses membres
ne sont pas un moyen de réaliser un profit puisque ses membres
en sont également les propriétaires. C'est pourquoi un
changement de vocabulaire s'impose: les bénéfices que
la coopérative tire de ses activités économiques
sont nommés excédents (ou trop-perçus) plutôt
que profit.
La
façon de partager les excédents d'une coopérative
est différente de celle de la société à
capital-action. D'abord, la loi, sous certaines conditions, impose à
la coopérative d'affecter une partie de ses excédents à
sa réserve générale, un fond destiné à
assurer sa stabilité financière et utilisé pour
financer ses projets de vie associative et de développement.
Par la suite, les sommes peuvent être, dans certains cas,
distribués aux membres sous forme de ristourne. Le calcul de
la ristourne est fait non pas en fonction du capital investi, mais
plutôt en fonction de l'utilisation faîte des services.
C'est pourquoi Coopsco offre à ses membres un rabais lors de
l'achat de matériel scolaire, par exemple.
Lors
de sa constitution, L'Autogéré s'est interdit, par une
mention dans sa charte, de verser à ses membres des
ristournes, ce qui assure que les excédents tirés de
l'opération des cafés de l'UQO seront utilisés
exclusivement pour organiser des activités pour la communauté
universitaire et enrichir la vie étudiante.
Quelques
ressources pour en savoir plus: